Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE VALLEE
ANDRE VINET S.A., Les Lilas, MOUZILLON, 44330 VALLET.

Numéro de dépôt :
1327668
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1995
LA PETITE VALLEE de ANDRE VINET

Présentation de la marque LA PETITE VALLEE

Déposée le 21 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ANDRE VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE VINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque LA PETITE VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE VALLEE est expirée depuis le 21 octobre 1995.

ANDRE VINET a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DOR , SCINTILLANT , VEUVE BRETONNIERE , DOM BERNARD , PETIT TONNEAU , RECLUSE DES FAGOTS , BRITTANOE , BLANC SAUVAGE , DOM BERNARD , MISCARI


ANDRE VINET S.A., Les Lilas, MOUZILLON, 44330 VALLET. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée MUSCADET DE SEVRE ET MAINE.